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Mentions Légales


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Propriétaire et/ou éditeur
Propriétaire et/ou éditeur du site : One Way Bleu
Statut : One Way Bleu - RCS Montereau B 401 116 413 - Licence n° : LI 077 01 0003 - N° IATA : 20 2 4946 0
Adresse éditeur : Espace Gambetta, 2 rue Gambetta 77210 AVON - France
Numéro de téléphone : +00 33 1 60 39 53 30
Responsable publication : One Way Bleu
Mail responsable publication :

Réalisation-Développement

B.N.M. - RCS Lyon B 488 066 051
18 rue du Chapeau Rouge - 69009 Lyon
Tél. 04 78 83 66 98 - Fax 04 37 64 23 01
http://www.b-nm.com

Charte graphique, Conception, Développement : B.N.M. Webmanagement

Crédits Photo :


Hébergeur
Istos - Groupe Belink - RCS Lyon B 477 865 893
19 rue Louis Guérin - 69100 Villeurbanne

Observations et suggestions
Il est possible de transmettre des observations et des suggestions au responsable du site à l'adresse électronique :

 

INFORMATIONS PERSONNELLES

Conformément à la loi dite "Informatique et Libertés" (art. 34 de la loi de la loi n° 48-87 du 6 janvier 1978), One Way Bleu a effectué auprès de la CNIL une déclaration du site internet www.onewaybleu-premium.fr. Cette déclaration a été enregistrée sous le numéro de récépissé : en cours.

Informations personnelles collectées
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Ci-après :

  • l’utilisateur désigne « l’internaute se connectant, utilisant le site www.onewaybleu-premium.fr ».
  • les informations personnelles désigne « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).

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  • ne sont ni collectées ni publiées à l'insu de l'utilisateur
  • ne sont pas échangées, transférées, cédées ou vendues sur un support quelconque à des tiers. Seule l'hypothèse du rachat de One Way Bleu et de ses droits permettrait la transmission desdites informations à l'éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l'utilisateur du site

Au demeurant One Way Bleu est autorisé à effectuer des études et analyses statistiques sur l'utilisation et la typologie des utilisateurs du site www.onewaybleu-premium.fr, sous réserve de confirmer l'anonymat de ces derniers.

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  • un courrier électronique à l'adresse

La modification interviendra dans des délais raisonnables à compter de la réception de la demande de l'utilisateur.

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